Légal

Mentions légales

Informations d'identification de l'éditeur et de l'hébergeur du site CooKinzo, conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique.

Ce contenu est un point de départ MVP, pas un document validé par un juriste. À faire relire avant tout lancement commercial réel.

Éditeur du site

Le site et l'application CooKinzo sont édités par CooKinzo SAS, [forme juridique et raison sociale à compléter], au capital de [montant à compléter], immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville à compléter] sous le numéro [SIREN à compléter].

Siège social : [adresse postale à compléter]. Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro à compléter].

Hébergement

L'application et les données associées sont hébergées par [nom de l'hébergeur à compléter], [adresse de l'hébergeur à compléter].

Les serveurs de stockage des fichiers (photos de plats, justificatifs) sont opérés par un prestataire de stockage cloud, dont les coordonnées complètes seront précisées ici avant la mise en production.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [nom et fonction à compléter], représentant légal de CooKinzo SAS.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site et l'application CooKinzo (marque, logo, charte graphique, textes, code source) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Le détail des règles applicables figure sur la page dédiée Propriété intellectuelle.

Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales, vous pouvez nous écrire à [adresse e-mail de contact à compléter] ou utiliser le formulaire disponible dans la rubrique Support de l'application.